Informations générales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que le site Occupy For Animals est édité par :

  • Raison sociale : Local & Digital
  • Statut juridique : Société par actions simplifiée
  • Adresse : 1 LE PARVIS LA GRANDE ARCHE, 92800 PUTEAUX
  • Email de contact : contact@local-digital.fr
  • Numéro de téléphone : 01 85 01 73 10
  • SIRET : 89946571000015 
  • Directeur de la publication : Marie Dagues

Hébergement du site

Le site Occupy For Animals est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : O2Switch
  • Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • Site web : https://www.o2switch.fr/
  • Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Occupy For Animals incluant, sans s’y limiter, les textes, articles, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques, sont la propriété exclusive d’Occupy For Animals ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des contenus du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Occupy For Animals.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Occupy For Animals s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.

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Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès à vos données personnelles, droit de rectification de vos données, droit à l’effacement dit droit à l’oubli, droit d’opposition au traitement de vos données, droit à la portabilité de vos données et droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@local-digital.fr

En cas de litige, vous avez la possibilité de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr

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Contact

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